Horizéo 2

L'assurance-vie est une enveloppe d'épargne qui permet d'investir dans des supports d'investissement variés tout en bénéficiant d'un cadre fiscal avantageux. Elle repose sur deux grandes familles de supports :

1. ‍Le fonds en euros
   Le capital investi sur le fonds en euros est garanti, en tout ou partie selon les contrats
   → Rendement modéré, risque faible voire nul.
2. Les unités de compte (UC)
   Les unités de compte sont des supports non garantis en capital, qui permettent d'investir dans des actifs variés : actions, obligations, immobilier, ETF, fonds thématiques, produits structurés, etc.
   → Potentiel de rendement plus élevé, mais risque de perte en capital.

Non, le capital que vous avez versé n'est jamais imposé. Seuls les gains (intérêts et plus-values) compris dans un rachat sont soumis à l'impôt, selon l'ancienneté du contrat et la date des versements. Tant que vous ne retirez rien, aucune fiscalité ne s'applique.

Non, tant que vous ne faites aucun rachat, votre contrat n'a aucune incidence sur votre déclaration de revenus. La déclaration ne devient obligatoire qu'au moment d'un retrait générant des gains imposables : ils doivent alors figurer dans votre déclaration de l'année suivante, à partir de l'IFU transmis par l'assureur. Seule exception : sur un fonds en euros, les prélèvements sociaux de 17,2 % sur les intérêts sont prélevés automatiquement chaque année par l'assureur, mais n'ont pas à être déclarés puisqu'ils sont déjà acquittés à la source.

Non. Vous ne pouvez pas loger un bien immobilier physique dans un contrat d'assurance-vie.

En revanche, vous pouvez investir dans des supports collectifs (SCPI, OPCI, SCI) qui détiennent eux-mêmes de l'immobilier.

Ces supports sont intégrés sous forme d'unités de compte dans votre contrat d'assurance-vie. Vous devenez propriétaire de parts d'une société, pas d'un bien en propre.

Basalt Life applique quatre types de frais, tous positionnés parmi les plus bas du marché :

• Frais sur versement : 0 %, 100 % du montant déposé est investi
• Frais d'arbitrage : 0 % lors d'un changement de support
• Frais de gestion annuels :
  • Fonds en euros : 0,7 %/an (contre 0,81 % pour les banques et 1,01 % pour les courtiers en ligne)
  • Unités de compte : 0,45 %/an (moyenne marché : 1,34 %)
  • Gestion déléguée : +0,23 %/an (contre 0,48 % pour les banques et 0,46 % pour les courtiers en ligne)
• Frais internes propres à chaque unité de compte choisie (variables selon le fonds)

Découvrez l'ensemble des frais Basalt Life ici.

Après 8 ans, vous bénéficiez d'un abattement annuel de 4 600 € (9 200 € pour un couple) sur les gains retirés. Au-delà, le taux d'impôt sur le revenu est de 7,5 % (12,8 % au-delà de 150 000 € de versements), auxquels s'ajoutent 17,2 % de prélèvements sociaux dans tous les cas.

Pour les versements réalisés après le 27 septembre 2017, le PFU s'établit à 12,8 % avant 8 ans, puis descend à 7,5 % au-delà (jusqu'à 150 000 € de versements), après un abattement annuel de 4 600 € ou 9 200 €. Dans tous les cas, 17,2 % de prélèvements sociaux s'ajoutent sur la part de gains. Rachat partiel et rachat total obéissent aux mêmes règles ; seule la part de gains comprise dans le retrait est imposée.

En règle générale, non. L'assurance-vie est hors succession : les capitaux transmis aux bénéficiaires ne transitent pas par la succession classique et ne passent donc pas par le notaire. Les bénéficiaires désignés reçoivent directement les fonds de l'assureur.

Il existe des exceptions :

• si la clause bénéficiaire est rédigée en faveur de "mes héritiers",
• ou si certains montants réintègrent la masse successorale (primes manifestement exagérées, notamment).

Un notaire peut aussi intervenir si la clause bénéficiaire a été déposée chez lui.

Basalt Life propose 156 supports d'investissement, sélectionnés avec rigueur, couvrant l'ensemble des grandes classes d'actifs :

• Fonds en euros
• ETF
• Fonds actions
• Fonds obligataires
• Fonds diversifiés
• SCPI (immobilier)
• Private Equity
• Monétaire
• Matières premières

Découvrez l'univers d'investissement Basalt Life ici.

Sur le formulaire 2042, les gains d'assurance-vie se déclarent principalement en case 2CH (contrats de plus de 8 ans, versements avant le 27 septembre 2017), en cases 2VV / 2WW (contrats de plus de 8 ans, versements après cette date) ou en case 2ZZ (contrats de moins de 8 ans). L'IFU transmis par votre assureur indique la case correspondante.

Oui. Même lorsque l'acompte a déjà été prélevé par l'assureur, le montant pré-rempli doit être vérifié et validé sur votre déclaration. C'est cette déclaration qui applique l'abattement après 8 ans et permet, le cas échéant, le remboursement du trop-perçu, notamment si vous optez pour le barème progressif.

Plusieurs critères sont à prioriser :

1. La sélection de supports immobilier, SCPI et SCI disponibles : vérifiez que le contrat propose des supports de qualité, idéalement sans commission de souscription.
2. Les frais de gestion sur unités de compte : visez des frais inférieurs à 0,5 % par an.
3. Les frais de versement et d'arbitrage : privilégiez les contrats à 0 % sur ces deux postes.
4. L'accompagnement : un conseiller disponible pour vous aider à construire une allocation adaptée à votre profil de risque.

Le contrat Basalt Life répond à ces critères : frais de gestion UC à 0,45 % par an, 0 % de frais de versement et d'arbitrage, et une sélection de SCPI sans commission de souscription (Iroko Zen, Iroko Atlas, Remake Live, Mistral Sélection, Eden) ainsi que des SCI (Iroko Zen, Iroko Next).

La fiscalité de l'assurance-vie dépend de la situation personnelle du souscripteur et de la réglementation en vigueur, susceptible d'évoluer.

Pour tout versement initial net à partir de 1 000 €, Basalt vous offre une prime de bienvenue créditée directement sur votre compte bancaire.

Son montant dépend de votre versement initial : de 50 € pour un versement entre 1 000 € et 4 999 €, jusqu'à 2 000 € pour un versement de 500 000 € et plus.

La prime est versée après 1 an de détention, à condition que le contrat soit toujours en cours et que le solde soit au moins égal au versement initial.

Découvrez l'ensemble des conditions ici.

Les gains issus d'un rachat se déclarent l'année suivant l'opération, au printemps de l'année N+1, lors de votre déclaration de revenus habituelle. L'assureur vous fournit un IFU pour simplifier cette étape.

Oui. Le choix entre prélèvement forfaitaire et barème progressif s'exerce chaque année lors de la déclaration, en fonction de votre situation fiscale de l'année. Rien ne vous engage pour les années suivantes. En revanche, l'option est globale : elle s'applique à tous vos revenus de capitaux mobiliers de l'année, pas uniquement à l'assurance-vie.

Non. L'assurance-vie n'est pas obligatoire pour acheter un bien immobilier. Elle ne doit pas être confondue avec l'assurance emprunteur, qui, elle, est systématiquement exigée par les banques pour accorder un prêt immobilier. L'assurance emprunteur couvre le remboursement du crédit en cas de décès, d'invalidité ou d'incapacité de travail.

L'assurance-vie est un produit d'épargne distinct : vous y versez des primes qui fructifient sur des supports au choix (fonds en euros, unités de compte).

Elle peut toutefois jouer un rôle dans votre projet immobilier, notamment via le nantissement : votre contrat sert de garantie à la banque, ce qui peut vous aider à obtenir un meilleur taux ou à éviter une hypothèque.

Oui. Pour les primes versées avant 70 ans, le bénéficiaire remet à l'assureur un certificat fiscal et c'est l'assureur qui prélève l'impôt éventuel. Pour les primes versées après 70 ans, les sommes excédant 30 500 € doivent figurer dans la déclaration de succession. Le conjoint et le partenaire de PACS restent totalement exonérés.

En tant que bénéficiaire, vous n'avez rien à déclarer dans votre propre déclaration de revenus : les capitaux reçus ne sont pas des revenus imposables. Pour les primes versées avant 70 ans, c'est l'assureur qui prélève directement l'impôt éventuel au-delà de 152 500 €. Pour les primes versées après 70 ans, les sommes excédant l'abattement global de 30 500 € doivent figurer dans la déclaration de succession.

C'est l'une des différences les plus importantes entre ces deux placements.

Un bien immobilier entre dans la succession classique : il est intégré à l'actif successoral, soumis aux droits de succession selon le barème en vigueur et partagé entre les héritiers selon les règles légales ou testamentaires.

L'assurance-vie, en revanche, est en principe hors succession. Les capitaux sont transmis directement aux bénéficiaires désignés dans le contrat, sans passer par la succession ni par le notaire.

En résumé : l'immobilier en direct est soumis aux droits de succession, l'assurance-vie les contourne largement, ce qui en fait un outil de transmission patrimoniale particulièrement efficace.

La fiscalité de l'assurance-vie dépend de la situation personnelle du souscripteur et de la réglementation en vigueur, susceptible d'évoluer.

Malgré sa fiscalité avantageuse, l'assurance-vie a ses limites : avant 8 ans, les gains sont taxés à 30 % sans abattement, les prélèvements sociaux de 17,2 % restent dus même après 8 ans, et les frais du contrat (versement, gestion, arbitrage) pèsent directement sur le rendement net. D'où l'intérêt de privilégier un contrat sans frais sur versement.

Seule la fraction de votre contrat investie en unités de compte immobilières (SCPI, OPCI, parts de sociétés à prépondérance immobilière) entre dans l'assiette de l'IFI. Le fonds en euros et les autres supports financiers en sont exclus.

Lorsqu'on utilise l'assurance-vie pour investir dans l'immobilier, plusieurs pièges méritent une attention particulière :

• Les frais cumulés : frais de gestion du contrat (jusqu'à 1 % / an), commission de souscription des SCPI (jusqu'à 12 %), et frais d'entrée sur versement (jusqu'à 5 % dans les contrats bancaires). Ces couches s'additionnent et peuvent fortement réduire la performance nette.
• La fiscalité étrangère : les SCPI européennes subissent une retenue à la source dans les pays où elles investissent, que l'enveloppe assurance-vie ne permet pas de récupérer.
• La non-redistribution intégrale des loyers : certains assureurs conservent une partie des revenus générés par les SCPI. Vérifiez ce point avant de souscrire.
• Le plafonnement de la part immobilière : de nombreux contrats limitent l'exposition aux supports immobiliers à 30, 40 ou 50 % de l'encours.
• La liquidité encadrée : en cas de crise de marché, les rachats sur les supports immobiliers peuvent être temporairement restreints par l'assureur.
• L'horizon de placement : les SCPI s'envisagent sur au moins 8 ans. Ne pas y investir des sommes dont vous pourriez avoir besoin à court terme.

La clôture d'un contrat par rachat total est gratuite dans la grande majorité des contrats actuels, notamment chez les acteurs en ligne. Certains anciens contrats appliquent encore des indemnités de rachat : vérifiez les conditions générales avant d'entamer votre démarche. Attention, un rachat total fait perdre l'antériorité fiscale du contrat.

Les frais de clôture sont nuls dans la grande majorité des contrats actuels, notamment chez les acteurs en ligne. Vérifiez toutefois les conditions générales : certains anciens contrats prévoient encore des indemnités de rachat. Et rappelez-vous qu'un rachat total fait perdre l'antériorité fiscale ; si vous quittez votre contrat pour ses frais, privilégiez un contrat sans frais sur versement pour la suite.

Non, il est impossible de loger un bien immobilier physique, une maison, un appartement ou un local commercial, dans un contrat d'assurance-vie. L'assurance-vie est une enveloppe financière, pas un registre foncier : elle accueille des capitaux investis sur des supports financiers, jamais des actifs tangibles détenus en direct.

Ce que vous pouvez faire en revanche, c'est exposer votre contrat au secteur de l'immobilier via des fonds comme les SCPI ou les SCI, accessibles en tant qu'unités de compte. La liquidité relative offerte par ce biais reste un atout majeur par rapport à la détention directe d'un bien, dont la revente peut prendre plusieurs mois.

Si votre objectif est d'intégrer un bien existant dans une stratégie de transmission, d'autres outils juridiques, comme la donation ou la SCI familiale sont à envisager avec un notaire.

Entre immobilier et assurance-vie, l'assurance-vie s'impose clairement comme l'outil le plus efficace pour la transmission, grâce à son abattement de 152 500 € par bénéficiaire sur les versements effectués avant 70 ans. Un couple avec deux enfants peut ainsi transmettre jusqu'à 610 000 € sans aucun droit à payer.

L'immobilier en direct, lui, supporte des droits de succession pouvant atteindre 45 % au-delà de certains seuils, sans compter les frais de notaire liés au partage.

La stratégie gagnante dépend toutefois de votre patrimoine global. Si vous détenez déjà un bien immobilier, ouvrir une assurance-vie en complément de l'immobilier permet d'équilibrer la transmission entre héritiers sans contrainte de liquidité. À l'inverse, un bien immobilier offre une valeur tangible que certains héritiers préfèrent recevoir en nature.